Mentions légales

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site revesobscurs.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. Propriétaire et Éditeur du Site

 

Le présent site est édité par :

Nom du Propriétaire : Brahim-Roussel Glenn

Statut Juridique : Micro-entreprise (Entrepreneur Individuel)

Nom Commercial : Rêves Obscurs

Siège Social : [Votre Adresse Postale Complète]

Adresse E-mail : [Votre E-mail de Contact]

Numéro d’identification (SIRET/RCS) : [Votre Numéro SIRET - Obligatoire]

 

2. Hébergement du Site

 

L'hébergement du site est assuré par :

Hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.

Contact : support@shopify.com

 

3. Propriété Intellectuelle et Droit d'Auteur

 

Le Propriétaire détient l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des éléments constituant le site (y compris, mais sans s'y limiter, les images, logos, textes et illustrations de produits), à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à des sociétés partenaires ou à d'autres auteurs.

Toute reproduction, distribution ou exploitation de ces éléments sans autorisation écrite préalable du Propriétaire est strictement interdite.

 

4. Données Personnelles

 

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité du Site.